Comptabilité des assurances | Adoption des normes IFRS dans la comptabilité des assurances | Accounting

La plupart des normes IFRS (International Financial Reporting Standards) s'appliquent aujourd'hui à la comptabilité des assurances. Les normes IFRS les plus importantes pour le secteur d'assurance sont les suivantes: 

• IAS (International Accounting Standards) 1 - les normes IFRS relatives aux états financiers (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie)
• IAS 39 et IFRS 9 - les normes IFRS appliquables à la comptabilisation et évaluation d'instruments financiers 
• IFRS 7 - les normes concernant les informations à fournir des instruments financiers 
• IFRS 4 - les normes traitant des contrats d'assurance.

Les normes IFRS mentionnées ont un impact sur la comptabilité des assurance, mais il ne sont pas stabilisées jusqu'aujourd'hui.

Les normes IFRS sont élaborées par l'IASB (International Accounting Standards Board), l'organisme international responsable de veiller à la cohésion et la cohérence des normes IFRS. L'IASB travaille ensemble avec l'Efrag (European Financial Reporting Advisory Group) qui est plutôt un organe technique dont la fonction est la préparation des avis à la Commission européenne concernant des normes comptables internationales. 

IFRS dans la comptabilité des assurances

Questions d'actualité concernant l'adoption des normes IFRS 

Les normes IFRS visent, en premier lieu, à l'harmonisation des normes comptables autour du monde. Cependant, il restent encore certains points contradictoires qui ralentissent le processus de l'instauration globale des normes IFRS. 

Le premier exemple est que certaines normes ne peuvent pas être appliquées avec les autres. On peut citer le problème d’interaction entre IFRS 9 et la nouvelle norme de l'IFRS 4 qui est en train d'être préparée. Plus précisement, pour les compagnies d'assurance le facteur crucial est que leur modèle économique qui prévoit notamment la dite inversion du cycle de production économique dans le cadre d'une opération d'assurance. Le prix de revient ne pourra être connu qu'après : le paiement des sinistres par l'assureur va se passer au cas s'il le risque se réalise, tandis que le sinistre sera payée à l'avance par les assurés. Pour l'instant, les nouvelles normes IFRS 4 ne tiennent compte des spécificités de la comptabilité des assurance. En conséquence, les nouvelles normes IFRS 4 vont être difficiles de coordiner avec les normes IFRS 9 et il va être très difficile pour des assureurs de comptabiliser leur performance. 

Au début, la norme IFRS 4 était une norme transitoire, pas finale. Premièrement, elle a permis aux assureurs de maintenir les règles comptables locales pour les contrats d’assurance. De plus, on a aussi imposé la communication d’informations supplémentaires en annexe pour que le lecteur puisse mieux comprendre les chiffres publiés dans les états financiers. 

L'objectif des normes IAS 39 / IFRS 9 était d'introduire la notion de juste valeur (fair value) dans la valorisation des actifs pas seulement dans le secteur d'assurance, mais aussi dans le secteur bancaire. Toutefois, cela concernait que certains éléments de l'actif, pas des passifs qui contunaient à être comptabilisé selon le principe du coût historique. Cela produit l'asymétrie entre l'actif et le passif qui mène au déséquilibre (mismatch) grave. 

En résumé, il reste beaucoup de travail qui doit être encore effectué pour que la normalisation comptable soit finalisée.  Une norme commune doit remplacer plusieurs normes locales et la notion de juste valeur (fair value) doit être transmis sur une plus grande partie des états financiers ce qui donnerait aux assureurs une possibilité de comparer leur performance avec celle de leurs concurrents et d'autres acteurs du marché.  

Critiques par rapport aux normes d'IFRS dans le secteur d'assurance

En général, on peut estimer que l'adoption des normes IFRS va prendre beaucoup de temps et des efforts de toutes les parties impliquée dans ce processus. Sans aucun doute, une harmonisation et la comparabilité des états financiers peut être considéré comme le plus grand argument en faveur des normes IFRS. De plus, l'homogénisation des méthodes comptables des sociétés mères avec ses filiales dans des pays différents va reduire les coûts de transaction ce qui va, en gros, méner à l'augmentation générale du volume d'investissements.

Toutefois, pour l'instant il est claire que ce processus va encore prendre beaucoup de temps. A ce moment, on peut constater les tendances inverses et négatives:

• au niveau de la valorisation des instruments financiers ainsi que de dépréciation, on obsèrve la hétérogénéité et des modèles différentes
• la manque de la cohérence dans l'adoptation des normes IFRS
• la perte progressive de la lisibilité et, en conséquence, la comparabilité entre des acteurs économiques
• la perte de la nature conventionnelle et la fonction stabilisatrice de la comptabilité à cause des ruptures produites par l'adoptation des normes IFRS.

This is an article concerning IFRS and continental accounting standards. Based on the target audience, it was decided to compose the post in French. However, if you like it and want the text to be translated either into English or German, contact us by sending an e-mail. You shall find the contact form above. Thank you for your Likes and Comments!